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BREVETS
Dans un récent billet traduit ci-dessous, Google nous annonce s’engager à ne pas attaquer en premier un acteur de l’open source avec ses brevets, seule la riposte est envisagée.
Nous avons demandé à Gérald Sédrati-Dinet (Gibus) de l’April, l’un de nos spécialistes sur le sujet, non seulement de relire la traduction mais également de nous donner son éclairant point de vue.
« Mon avis est que c’est un pas dans la bonne direction de la part d’une entreprise informatique influente. Mais cet engagement illustre à merveille l’inadaptabilité intrinsèque du système de brevets aux idées informatiques. À quoi servent ces “brevets logiciels” si leur détenteur s’engage à ne pas les utiliser ? Si Google était cohérent, il compléterait cet Engagement pratique par un engagement politique visant à ce qu’aucun “brevet logiciel” ne puisse s’appliquer aux activités des développeurs et utilisateur informatiques. Une telle exception a été récemment proposée par Richard Stallman, Google irait-il jusqu’à la soutenir ? »
Prendre position sur l’Open Source et les brevets
Nous avons demandé à Gérald Sédrati-Dinet (Gibus) de l’April, l’un de nos spécialistes sur le sujet, non seulement de relire la traduction mais également de nous donner son éclairant point de vue.
« Mon avis est que c’est un pas dans la bonne direction de la part d’une entreprise informatique influente. Mais cet engagement illustre à merveille l’inadaptabilité intrinsèque du système de brevets aux idées informatiques. À quoi servent ces “brevets logiciels” si leur détenteur s’engage à ne pas les utiliser ? Si Google était cohérent, il compléterait cet Engagement pratique par un engagement politique visant à ce qu’aucun “brevet logiciel” ne puisse s’appliquer aux activités des développeurs et utilisateur informatiques. Une telle exception a été récemment proposée par Richard Stallman, Google irait-il jusqu’à la soutenir ? »
Prendre position sur l’Open Source et les brevets
Sortir la « propriété intellectuelle » de TAFTA
Déclaration de la société civile signée par 38 organisations européennes et internationales demandant l'exclusion de toute mesure relative aux brevets, droits d'auteur, protection des données, indications géographiques, ou n'importe quelle autre forme de la soi-disant « propriété intellectuelle », du Traité de Libre-Échange Transatlantique (Transatlantic Free Trade Agreement ou TAFTA).
Déclaration de la société civile signée par 38 organisations européennes et internationales demandant l'exclusion de toute mesure relative aux brevets, droits d'auteur, protection des données, indications géographiques, ou n'importe quelle autre forme de la soi-disant « propriété intellectuelle », du Traité de Libre-Échange Transatlantique (Transatlantic Free Trade Agreement ou TAFTA).
La guerre des formats vidéos sur le Web bat son plein, sans que nous puissions à priori faire grand-chose (c’est dans la cour des grands que cela se passe, avec un Google qui est ici du bon côté de la Force).
Et une fois de plus les brevets sont pointés du doigt…
Et une fois de plus les brevets sont pointés du doigt…
Lors du tout récent SXSW, Sir Tim Berners-Lee, répondant à une question, s’est montré favorable à l’introduction de DRM dans le HTML5, c’est-à-dire directement dans le code des pages Web.
Ceci a déçu beaucoup de monde, à commencer par Cory Doctorow qui lui a répondu dans les colonnes du Guardian, traduit ci-dessous pour nos soins.
Ce que j’aurais souhaité que Tim Berners-Lee comprenne au sujet des DRM
Ceci a déçu beaucoup de monde, à commencer par Cory Doctorow qui lui a répondu dans les colonnes du Guardian, traduit ci-dessous pour nos soins.
Ce que j’aurais souhaité que Tim Berners-Lee comprenne au sujet des DRM
Apple a déposé un brevet sur une technique censée combler les failles de la protection HDCP mise en oeuvre notamment dans les Blu-Ray, pour empêcher la copie des vidéos ou d'autres types de contenus par une interception logicielle.
Et voici une nouvelle démonstration que le système des brevets doit être géré plus sérieusement ou totalement supprimé. En cause, une fois de plus, un Patent Troll américain qui n'a d'autre objectif que de déposer ou d’acheter un brevet qu'il n'exploite pas, mais qui lui sert à attaquer en justice d'autres sociétés.
C'est le cas actuellement, avec la société Personal Audio qui détient un brevet qui lui permet de protéger l'idée suivante :
System for disseminating media content representing episodes in a serialized sequence
Ça vous dit quelque chose ? Oui, il s'agit du concept même du podcasting que cette société s'est attribué sous la forme d'un brevet.
Résultat des courses, malgré le fait que Personal Audio soit une coquille vide qui ne possède rien d'autre qu'un bureau vide dans le Texas et quelques autres brevets dans le style, légalement, elle est en droit d'attaquer les podcasters.
C'est le cas actuellement, avec la société Personal Audio qui détient un brevet qui lui permet de protéger l'idée suivante :
System for disseminating media content representing episodes in a serialized sequence
Ça vous dit quelque chose ? Oui, il s'agit du concept même du podcasting que cette société s'est attribué sous la forme d'un brevet.
Résultat des courses, malgré le fait que Personal Audio soit une coquille vide qui ne possède rien d'autre qu'un bureau vide dans le Texas et quelques autres brevets dans le style, légalement, elle est en droit d'attaquer les podcasters.
La Commission européenne a lancé fin 2012 une consultation publique sur l'IPRED, dont les réponses doivent être renvoyées avant le 30 mars 2013. L'April dénonce une énième consultation, destinée à brouiller les pistes alors que les études d'impact et les analyses des conséquences de la directive n'ont toujours pas été réalisées.
On le constate de plus en plus souvent, aidé qu’il est en cela par Internet : quand l’esprit du Libre accoste un nouveau domaine, il interroge, voire interpelle son modèle d’organisation antérieur (sans même le demander toujours explicitement).
Est-ce que la fermeture (ici les brevets) est la meilleure voie vers le progrès et l’innovation ? Doit-on payer plusieurs fois l’usage d’une technologie qui devrait être au bénéfice de tous ?
Il pose alors des questions faussement naïves dont les réponses dessinent les contours du monde de demain.
Oubliez les brevets : Pourquoi les licences libres sont facteurs d’innovation dans les biotechnologies
Est-ce que la fermeture (ici les brevets) est la meilleure voie vers le progrès et l’innovation ? Doit-on payer plusieurs fois l’usage d’une technologie qui devrait être au bénéfice de tous ?
Il pose alors des questions faussement naïves dont les réponses dessinent les contours du monde de demain.
Oubliez les brevets : Pourquoi les licences libres sont facteurs d’innovation dans les biotechnologies
On le constate de plus en plus souvent aidé qu’il est en cela par Internet : quand l’esprit du Libre accoste un nouveau domaine, il interroge voire interpelle son modèle d’organisation antérieur (sans même le demander toujours explicitement).
Est-ce que la fermeture (ici les brevets) est la meilleurs voie vers le progrès et l’innovation ? Doit-on payer plusieurs fois l’usage d’une technologie qui devrait être au bénéfice de tous ?
Il pose alors des questions faussement naïves dont les réponses dessinent les contours du monde de demain.
Oubliez les brevets : Pourquoi les licences libres sont facteurs d’innovation dans les biotechnologies
Est-ce que la fermeture (ici les brevets) est la meilleurs voie vers le progrès et l’innovation ? Doit-on payer plusieurs fois l’usage d’une technologie qui devrait être au bénéfice de tous ?
Il pose alors des questions faussement naïves dont les réponses dessinent les contours du monde de demain.
Oubliez les brevets : Pourquoi les licences libres sont facteurs d’innovation dans les biotechnologies
Pointés du doigt pour leur inutilité, les trolls des brevets (ou patent trolls) ne conçoivent ni n'inventent rien. Ils se contentent d'amasser des titres de propriété intellectuelle et de poursuivre des sociétés. Affectant l'innovation et ne contribuant pas à l'activité économique, les trolls sont désormais accusés d'engorger la justice américaine : une étude souligne que la majorité des plaintes liées aux brevets provient des trolls.
La Commission européenne veut imposer une procédure de dépôt unique de brevet communautaire, qui couvrirait l'ensemble des états membres, pour un coût largement réduit pour les entreprises. Mais un tel "brevet unitaire européen" présente le double risque de rouvrir la porte aux brevets logiciels et d'amplifier la crise économique en multipliant les barrières à l'innovation.
Le mardi 11 décembre 2012, le Parlement européen a voté pour le règlement sur le brevet unitaire : les eurodéputés ont finalement accepté le texte malgré tous les risques juridiques, économiques et politiques sur lesquels nous les avions pourtant avertis.
Par ailleurs, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union Européenne (CJUE) a déclaré que la procédure de coopération renforcée ne souffrait pas d'illégalité, sans pour autant se prononcer sur les règlement qui mettent en œuvre cette procédure. Dans cet avis, il souligne par ailleurs que le brevet unitaire ne peut être instauré par les États membres, mais uniquement par l'Union2, ce qui ne correspond pourtant pas tout à fait à la procédure.
L'April regrette une occasion manquée pour le Parlement européen de créer enfin un véritable brevet de l'Union européenne. « Même si certains députés, et en premier lieu les membres du groupe Verts/ALE, se sont battus pour améliorer le texte en ce sens, et malgré les inquiétudes exprimées par les eurodéputés polonais notamment, la majorité a suivi aveuglément les propos mensongers du rapporteur Rapkay, passablement énervé contre les critiques portées à son projet, et a adopté un texte pourtant problématique », déclare Gérald Sédrati-Dinet, expert pour l'April sur les brevets.
Les prochaines étapes, vote formel au Conseil et décision de la CJUE, ne devraient pas inverser la tendance. L'adoption de l'accord international, mettant en place une juridiction unifiée du brevet, par les États membres pourrait cependant mettre en évidence de nouvelles oppositions. Un possible recours par un État membre devant la CJUE pourrait enfin annuler l'ensemble du texte pour son illégalité : l'avis de l'Avocat Général laisse d'ailleurs entendre que le résultat d'un tel recours est loin d'être tranché.
« Enfin, reste la question de savoir si les entreprises utiliseront ou non ce nouvel instrument, celles-ci ayant déclaré qu'elles préféraient le système actuel à l'insécurité juridique et économique du brevet unitaire », explique Jeanne Tadeusz, responsable des affaires publiques à l'April.
L'April dénonce donc le signal donné par le Parlement européen, qui a choisi de se déposséder des questions de brevets, et du satisfecit accordé à l'Office européen des brevets, malgré des pratiques contestables de délivrance de brevets logiciels, au mépris du droit européen.
Par ailleurs, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union Européenne (CJUE) a déclaré que la procédure de coopération renforcée ne souffrait pas d'illégalité, sans pour autant se prononcer sur les règlement qui mettent en œuvre cette procédure. Dans cet avis, il souligne par ailleurs que le brevet unitaire ne peut être instauré par les États membres, mais uniquement par l'Union2, ce qui ne correspond pourtant pas tout à fait à la procédure.
L'April regrette une occasion manquée pour le Parlement européen de créer enfin un véritable brevet de l'Union européenne. « Même si certains députés, et en premier lieu les membres du groupe Verts/ALE, se sont battus pour améliorer le texte en ce sens, et malgré les inquiétudes exprimées par les eurodéputés polonais notamment, la majorité a suivi aveuglément les propos mensongers du rapporteur Rapkay, passablement énervé contre les critiques portées à son projet, et a adopté un texte pourtant problématique », déclare Gérald Sédrati-Dinet, expert pour l'April sur les brevets.
Les prochaines étapes, vote formel au Conseil et décision de la CJUE, ne devraient pas inverser la tendance. L'adoption de l'accord international, mettant en place une juridiction unifiée du brevet, par les États membres pourrait cependant mettre en évidence de nouvelles oppositions. Un possible recours par un État membre devant la CJUE pourrait enfin annuler l'ensemble du texte pour son illégalité : l'avis de l'Avocat Général laisse d'ailleurs entendre que le résultat d'un tel recours est loin d'être tranché.
« Enfin, reste la question de savoir si les entreprises utiliseront ou non ce nouvel instrument, celles-ci ayant déclaré qu'elles préféraient le système actuel à l'insécurité juridique et économique du brevet unitaire », explique Jeanne Tadeusz, responsable des affaires publiques à l'April.
L'April dénonce donc le signal donné par le Parlement européen, qui a choisi de se déposséder des questions de brevets, et du satisfecit accordé à l'Office européen des brevets, malgré des pratiques contestables de délivrance de brevets logiciels, au mépris du droit européen.
La mobilisation se poursuit sur le dossier brevet unitaire, pour éviter un possible retour du brevet logiciel. La prochaine réunion de la Commission des affaires juridiques aura lieu les 10 et 11 octobre 2012, il est toujours temps de contacter des eurodéputés.
Au niveau français, la publication de la circulaire Ayrault est une avancée pour l'usage du logiciel libre dans les administrations. En espérant qu'elle sera suivie de la mise en place d'une vraie politique publique en faveur du logiciel libre.
Au niveau français, la publication de la circulaire Ayrault est une avancée pour l'usage du logiciel libre dans les administrations. En espérant qu'elle sera suivie de la mise en place d'une vraie politique publique en faveur du logiciel libre.
La guerre des brevets est un phénomène qui existe depuis l'invention de ce concept, mais elle a pris en intensité depuis quelques années dans le secteur de l'informatique et des télécommunications. Mais avant de raconter ce qui se passe depuis quelques années, il est bon de savoir ce qu'est un brevet et de connaitre leurs limites.
Définition du brevet
Définition du brevet
La guerre des brevets est un phénomène qui a toujours existé, et ce dans de nombreuses industries. Aujourd’hui nous assistons à un nouvel épisode de cette guerre qui atteint un point où une réforme du système est envisagée, et qui pourrait menacer toute une industrie en pleine expansion : les télécommunications.
Cette guerre des brevets est impressionnante par le nombre d’acteurs impliqués et le nombre d’affaires, et rien ne semble désamorcer le conflit. Cependant, depuis 5 ans, il peut‐être intéressant de dresser un bilan et mettre en avant les points importants de cette bataille judiciaire.
C’est pourquoi j’ai rédigé le texte La guerre des brevets, en espérant que l’on puisse en tirer des conclusions intéressantes pour l’avenir des brevets.
Vous trouverez le résumé de ce texte en deuxième partie de cette dépêche.
Cette guerre des brevets est impressionnante par le nombre d’acteurs impliqués et le nombre d’affaires, et rien ne semble désamorcer le conflit. Cependant, depuis 5 ans, il peut‐être intéressant de dresser un bilan et mettre en avant les points importants de cette bataille judiciaire.
C’est pourquoi j’ai rédigé le texte La guerre des brevets, en espérant que l’on puisse en tirer des conclusions intéressantes pour l’avenir des brevets.
Vous trouverez le résumé de ce texte en deuxième partie de cette dépêche.
Au cours d'un déplacement en Corée du Sud, Eric Schmidt a exprimé son exaspération vis-à-vis de la guerre des brevets qui sévit en ce moment dans le secteur des mobiles. Pour le directeur exécutif de Google, les principales victimes de ce conflit sont l'innovation et la concurrence.
Steve Wozniak a souvent pris des positions à contre-courant de son ancienne entreprise, Apple. Il l'a récemment encore montré lors d'une interview sur l'iPhone 5 en dérivant sur la guerre des brevets. Jugeant la situation détestable, le cofondateur d'Apple a estimé que le jugement entre Apple et Samsung ne peut pas durablement tenir.
Grande première : des chercheurs américains sont récemment parvenus à créer une cellule bactérienne vivante dont le génome est synthétique.
Il n’en fallait pas plus pour que la presse vulgarise l’évènement en nous posant cette spectaculaire question : et si l’homme venait de créer la vie ?
C’est aller un peu vite en besogne nous précise le célèbre scientifique français Joël de Rosnay : « Craig Venter, l’auteur de la fameuse publication dans Science, n’a pas créé la vie, il a fait un copier coller du génome d’une bactérie qui existe dans la nature ». Mais il reconnaît cependant que « c’est la première fois qu’un être vivant n’a pas d’ancêtre, qu’il a pour père un ordinateur ».
Nous voici donc en présence d’un être vivant dont le père serait partiellement un ordinateur. Or qui manipule cet ordinateur ? Craig Venter et son équipe, et si l’homme est avant tout un biologiste c’est également un homme d’affaire, ce ne sont pas des fonds publics mais privés qui financent ses recherches. Ainsi Le Monde nous révèle que « Venter, qui aurait déjà investi 40 millions de dollars dans ce projet, a déposé un portefeuille de brevets pour protéger son concept de Mycoplasma laboratorium, hypothétique machine à tout faire des biotechnologies ».
Une vie qui n’est alors qu’information et données entrées dans un ordinateur mais dont l’exploitation et l’accès sont strictement contrôlés et réservés aux entreprises qui l’ont enfantée. Cela ressemble à de la mauvaise science-fiction. C’est pourtant peut-être le monde qui nous attend demain. Et l’Apocalypse arrivera plus tôt que prévu.
Sauf si… sauf si on insuffle là aussi un peu d’esprit « open source », nous dit cet article du The Economist traduit ci-dessous.
Avoir ou non la possibilité de « hacker la vie », telle sera l’une des questions fondamentales de ce siècle.
Et l’homme créa la vie…
Il n’en fallait pas plus pour que la presse vulgarise l’évènement en nous posant cette spectaculaire question : et si l’homme venait de créer la vie ?
C’est aller un peu vite en besogne nous précise le célèbre scientifique français Joël de Rosnay : « Craig Venter, l’auteur de la fameuse publication dans Science, n’a pas créé la vie, il a fait un copier coller du génome d’une bactérie qui existe dans la nature ». Mais il reconnaît cependant que « c’est la première fois qu’un être vivant n’a pas d’ancêtre, qu’il a pour père un ordinateur ».
Nous voici donc en présence d’un être vivant dont le père serait partiellement un ordinateur. Or qui manipule cet ordinateur ? Craig Venter et son équipe, et si l’homme est avant tout un biologiste c’est également un homme d’affaire, ce ne sont pas des fonds publics mais privés qui financent ses recherches. Ainsi Le Monde nous révèle que « Venter, qui aurait déjà investi 40 millions de dollars dans ce projet, a déposé un portefeuille de brevets pour protéger son concept de Mycoplasma laboratorium, hypothétique machine à tout faire des biotechnologies ».
Une vie qui n’est alors qu’information et données entrées dans un ordinateur mais dont l’exploitation et l’accès sont strictement contrôlés et réservés aux entreprises qui l’ont enfantée. Cela ressemble à de la mauvaise science-fiction. C’est pourtant peut-être le monde qui nous attend demain. Et l’Apocalypse arrivera plus tôt que prévu.
Sauf si… sauf si on insuffle là aussi un peu d’esprit « open source », nous dit cet article du The Economist traduit ci-dessous.
Avoir ou non la possibilité de « hacker la vie », telle sera l’une des questions fondamentales de ce siècle.
Et l’homme créa la vie…