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LICENCESLIBRES
"ZeMarmot", précédemment présenté sur LinuxFr.org, est un projet de film d'animation 2D, chapeauté par l'association LILA, qui raconte l'histoire d'une Marmotte qui voyage à travers le monde. Ce film sera téléchargeable et visible sous licence Libre (Creative Commons BY-SA/Art Libre) et fait entièrement avec des Logiciels Libres.
Nous venons d'en lancer le financement collaboratif et vous proposons donc de supporter le projet.
Nous venons d'en lancer le financement collaboratif et vous proposons donc de supporter le projet.
Le 6 mai dernier à l’occasion de la journée mondiale de lutte contre les DRM, le bibliothécaire Thomas Fourmeux a lancé le site eBookenBib, dans le but de valoriser en bibliothèque les ouvrages sous licence Creative Commons ou appartenant au domaine public.
Voilà comment il présente son initiative :
Voilà comment il présente son initiative :
Il nous est arrivé de publier ou d’être republiés sur des sites comme Libération, Slate ou Rue89, que l’on remercie au passage de leur vif intérêt pour le domaine public. Nous l’avons fait gracieusement (comprendre gratuitement) mais nous aurions bien aimé pouvoir spécifier la licence donnée à nos articles. Or, comme rien n’est prévu explicitement à cet effet, c’est le droit d’auteur le plus dur qui s’applique ici par défaut, à savoir le « tous droits réservés » .
Et d’ailleurs on ne sait même pas clairement à qui ces droits sont exclusivement réservés : à nous ou au site de presse qui publie notre article ? Quand les articles sont signés des journalistes salariés du site, ces droits reviennent a priori par contrat au groupe de presse mais quid des articles rédigés par des auteurs invités externes à la structure ?
Changement important chez Medium
C’est pour lever cette ambiguïté que le site américain Medium vient tout récemment de modifier sa politique de licences en laissant noir sur blanc à ses rédacteurs le choix du droit d’auteur à accoler individuellement à leurs articles : un peu, beaucoup ou aucun droits réservés ? Mine de rien c’est un changement important et tout site invitant ses lecteurs à devenir eux-mêmes rédacteurs devrait envisager d’en faire autant.
Et d’ailleurs on ne sait même pas clairement à qui ces droits sont exclusivement réservés : à nous ou au site de presse qui publie notre article ? Quand les articles sont signés des journalistes salariés du site, ces droits reviennent a priori par contrat au groupe de presse mais quid des articles rédigés par des auteurs invités externes à la structure ?
Changement important chez Medium
C’est pour lever cette ambiguïté que le site américain Medium vient tout récemment de modifier sa politique de licences en laissant noir sur blanc à ses rédacteurs le choix du droit d’auteur à accoler individuellement à leurs articles : un peu, beaucoup ou aucun droits réservés ? Mine de rien c’est un changement important et tout site invitant ses lecteurs à devenir eux-mêmes rédacteurs devrait envisager d’en faire autant.
En novembre de l’année dernière, j’avais écrit un billet à propos du système ambitieux que le Royaume-Uni a mis en place pour régler le problème posé par les oeuvres orphelines (à savoir celles dont on ne peut identifier ou localiser les titulaires de droits afin de leur demander une autorisation préalable à l’usage). L’Angleterre s’est appuyée sur une directive européenne de 2012, qui a introduit une nouvelle exception au droit d’auteur pour traiter la question, mais la loi nationale est allée au-delà de ce que ce texte prévoyait, en mettant en place un dispositif à la portée plus large et plus simple d’utilisation.
Le lancement officiel de la Base d’Adresses Nationale (BAN) a été effectué la semaine dernière.
Cette initiative a été conduite en partenariat entre la Poste, l’IGN et Open Street Map qui détenaient chacun une partie des informations essentielles pour créer une base complète. Son objectif est de « de mettre gratuitement à disposition des particuliers, des entreprises et des administrations une base de données de toutes les adresses de France – et ce en incluant la géolocalisation. »
A l’occasion de l’inauguration de la base, Henri Verdier, directeur d’Etalab et administrateur général des données, a déclaré que cet accord inaugurait un nouveau champ pour l’action en faveur de l’Open Data, tendant à « la création et la maintenance de grands biens communs collaboratifs au service du dynamisme économique, de l’efficacité du service public et de l’autonomie des citoyens. »
Cette initiative a été conduite en partenariat entre la Poste, l’IGN et Open Street Map qui détenaient chacun une partie des informations essentielles pour créer une base complète. Son objectif est de « de mettre gratuitement à disposition des particuliers, des entreprises et des administrations une base de données de toutes les adresses de France – et ce en incluant la géolocalisation. »
A l’occasion de l’inauguration de la base, Henri Verdier, directeur d’Etalab et administrateur général des données, a déclaré que cet accord inaugurait un nouveau champ pour l’action en faveur de l’Open Data, tendant à « la création et la maintenance de grands biens communs collaboratifs au service du dynamisme économique, de l’efficacité du service public et de l’autonomie des citoyens. »
La semaine dernière la société spatiale SpaceX annonçait placer désormais ses (belles) images dans le domaine public, via un tweet de son charismatique patron Elon Musk.
Ce qui donne cela par exemple (voir les autres photos sur le compte Flickr associé) :
Aujourd’hui c’est l’université du Texas à Austin qui nous promet des milliers de photos d’insectes dans le domaine public, par l’intermédiaire d’un crowdfunding (déjà bien avancé) visant aussi à former les étudiants à ces techniques particulières de prises de vue.
Quelques échantillons ont déjà été mis en ligne, comme celui-ci :
Ce qui donne cela par exemple (voir les autres photos sur le compte Flickr associé) :
Aujourd’hui c’est l’université du Texas à Austin qui nous promet des milliers de photos d’insectes dans le domaine public, par l’intermédiaire d’un crowdfunding (déjà bien avancé) visant aussi à former les étudiants à ces techniques particulières de prises de vue.
Quelques échantillons ont déjà été mis en ligne, comme celui-ci :
Le motoriste spatial SpaceX s'engage en faveur du domaine public. Cependant, sur Flickr, que l'entreprise utilise pour héberger ces clichés, c'est une licence Creative Commons qui est affichée, faute d'option permettant de les marquer comme appartenant au domaine public.
Ce serait peut-être l’une des plus grandes opportunités manquées de notre époque si le logiciel libre ne libérait rien d’autre que du code.
Voilà une devise forte clamée en haut de notre Framablog. C’est en y croyant que nombre de créateurs de contenus ont appliqué les méthodes, réussites et modèles du Logiciel Libre à d’autres domaines.
Voilà une devise forte clamée en haut de notre Framablog. C’est en y croyant que nombre de créateurs de contenus ont appliqué les méthodes, réussites et modèles du Logiciel Libre à d’autres domaines.
La création va bien. La preuve, on n’a jamais autant créé qu’aujourd’hui. Du bon comme du très mauvais peut-être, mais nous ne sommes pas là pour décerner des prix d’orthographe ou des brevets de talent : le Temps et sa petite sœur la Postérité s’en chargeront pour nous, comme ils l’ont toujours fait. Cette création tentaculaire a été rendue possible par la démocratisation du net, et donc des moyens de la diffuser.
Toute mutation entraîne son lot de conséquences. En réaction au combat acharné des industries pour limiter la diffusion des œuvres et de l’information, ont été inventées des licences dites libres, permettant aux créateurs qui en font le choix de publier leur travail autrement. Pourquoi publier autrement, puisque notre système actuel fonctionne si bien ?
Toute mutation entraîne son lot de conséquences. En réaction au combat acharné des industries pour limiter la diffusion des œuvres et de l’information, ont été inventées des licences dites libres, permettant aux créateurs qui en font le choix de publier leur travail autrement. Pourquoi publier autrement, puisque notre système actuel fonctionne si bien ?
En novembre 2014, plusieurs membres de Framasoft sont venus en force au Capitole du Libre de Toulouse pour y répandre bonne humeur, chatons, et la défense d’un Libre accessible à tou-te-s (oui : même aux Dupuis Morizeau !)
La fine équipe de Toulibre, le GUL toulousaing organisant avec brio le #CDL2014, a eu la bonne idée de capter ces conférences pour en faire profiter les internautes. Voici donc le deuxième d’une série de trois articles « Capitole du Libre ! »
Entreprises et communautés du Libre :
Quelles relations construire ?
La fine équipe de Toulibre, le GUL toulousaing organisant avec brio le #CDL2014, a eu la bonne idée de capter ces conférences pour en faire profiter les internautes. Voici donc le deuxième d’une série de trois articles « Capitole du Libre ! »
Entreprises et communautés du Libre :
Quelles relations construire ?
La semaine dernière dans le cadre du 1er Festival du Domaine public, a eu lieu à la Paillasse une très discussion sur le « Domaine public et le vivant », dont j’ai eu le privilège d’être le modérateur. L’un des points du débat a porté sur la question du régime de propriété applicable aux créations produites dans des lieux d’innovation partagée, comme la Paillasse. « Laboratoire de biologie participative« , La Paillasse constitue l’équivalent d’un Hackerspace dans le champ de la biologie, proposant des espaces et du matériel à une communauté pour innover de manière collaborative.
Le mois dernier, la plate-forme de partage de photographies Flickr s’est retrouvée prise dans une polémique, suite à l’annonce de l’ouverture de Wall Art : un nouveau service d’impression à la demande de clichés en haute qualité. Le projet proposait une bibliothèque de 50 millions de photographies, parmi lesquelles avaient été incluses celles placées sous licence Creative Commons CC-BY ou CC-BY-SA par les utilisateurs de la plate-forme.
Cette annonce a suscité un vent de protestations chez certains utilisateurs ayant employé ces licences, qui estimaient ce partenariat inéquitable. En effet, pour les photographies placées sous « Copyright – Tous droits réservés » ou sous une licence CC interdisant l’usage commercial, Flickr proposait à leurs auteurs un partage des revenus à hauteur de 51 %. Mais pour les images sous licence libre, aucun reversement n’était prévu en faveur des photographes.
Comme l’ont déjà expliqué Next INpact ou Slate, Flickr était absolument dans son bon droit en incluant les photographies sous licence libre dans son service, dans la mesure où la CC-BY ou CC-BY-SA autorisent explicitement l’usage commercial des œuvres. Mais certains utilisateurs se sont pourtant plaints d’avoir « mal compris » la portée des licences ou se sont sentis floués après coup par la nouvelle politique de Flickr.
Cette annonce a suscité un vent de protestations chez certains utilisateurs ayant employé ces licences, qui estimaient ce partenariat inéquitable. En effet, pour les photographies placées sous « Copyright – Tous droits réservés » ou sous une licence CC interdisant l’usage commercial, Flickr proposait à leurs auteurs un partage des revenus à hauteur de 51 %. Mais pour les images sous licence libre, aucun reversement n’était prévu en faveur des photographes.
Comme l’ont déjà expliqué Next INpact ou Slate, Flickr était absolument dans son bon droit en incluant les photographies sous licence libre dans son service, dans la mesure où la CC-BY ou CC-BY-SA autorisent explicitement l’usage commercial des œuvres. Mais certains utilisateurs se sont pourtant plaints d’avoir « mal compris » la portée des licences ou se sont sentis floués après coup par la nouvelle politique de Flickr.
Selon le dernier rapport de la fondation Creative Commons, plus de 880 millions de contenus sur le Web sont désormais disponibles sous licences Creative Commons, avec une proportion croissante de contenus exploitables et modifiables à des fins commerciales.
A l'occasion du 25ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE), dont l'application laisse à désirer même en France, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCHD) a mis en ligne sur son site internet une série de cinq vidéos pédagogiques à destination des plus jeunes.
Coproduites avec le Centre national de documentation pédagogique, chaque vidéo de 2 minutes 30 aborde successivement la non-discrimination, la liberté d'expression, le logement, la différence et le racket, avec des personnages de fruits et de légumes. L'ensemble est plutôt bien réussi et participe d'une bonne intention.
Hélas, alors que le communiqué de presse "encourage les médias et toutes les institutions accueillant de jeunes publics à diffuser les cinq films « Graines de citoyens » sur leurs sites Internet", rien n'est fait pour faciliter cette mise en ligne, que ce soit au plan pratique ou juridique. Les vidéos ne sont pour le moment proposées qu'au format MP4 sans outil d'intégration (embed), et aucune licence ne précise leur régime juridique. Pire, un "copyright" est même affiché sans réserves à la fin de chaque vidéo, ce qui met en doute la possibilité de les reprendre.
Heureusement, le CNCDH nous a fait savoir que les films "sont faits pour être repris et diffusés sans licence", et qu'il ne faut donc "pas hésiter". De quoi faire bondir un juriste zélé, mais qui est rafraîchissant.
Coproduites avec le Centre national de documentation pédagogique, chaque vidéo de 2 minutes 30 aborde successivement la non-discrimination, la liberté d'expression, le logement, la différence et le racket, avec des personnages de fruits et de légumes. L'ensemble est plutôt bien réussi et participe d'une bonne intention.
Hélas, alors que le communiqué de presse "encourage les médias et toutes les institutions accueillant de jeunes publics à diffuser les cinq films « Graines de citoyens » sur leurs sites Internet", rien n'est fait pour faciliter cette mise en ligne, que ce soit au plan pratique ou juridique. Les vidéos ne sont pour le moment proposées qu'au format MP4 sans outil d'intégration (embed), et aucune licence ne précise leur régime juridique. Pire, un "copyright" est même affiché sans réserves à la fin de chaque vidéo, ce qui met en doute la possibilité de les reprendre.
Heureusement, le CNCDH nous a fait savoir que les films "sont faits pour être repris et diffusés sans licence", et qu'il ne faut donc "pas hésiter". De quoi faire bondir un juriste zélé, mais qui est rafraîchissant.
L'agence spatiale européenne est parvenue à un exploit historique cette semaine, en parvenant à poser un robot sur une comète. Baptisé Philae, celui-ci a déjà pris de nombreuses photographies de son nouveau "foyer". Or, une fois n'est pas coutume, l'ESA a choisi une licence libre pour encadrer l'utilisation et la diffusion de ces clichés.
Cette semaine, Philippe Lemoine a remis au gouvernement le rapport dont la rédaction lui avait été confiée en janvier dernier, dans le cadre d’une mission sur la « transformation numérique » de l’économie française. Il comprend plus de 180 propositions très diverses, parmi lesquelles on peut relever une recommandation N°98, faisant allusion aux « licences à réciprocité » dont j’ai déjà eu l’occasion de parler à plusieurs reprises sur S.I.Lex :
Recommandation n°98 : développer la notion de bien commun des innovations technologiques en s’appuyant sur de nouvelles licences de type Peer Production Licence & Reciprocity Licence (usage libre et non commercial).
Recommandation n°98 : développer la notion de bien commun des innovations technologiques en s’appuyant sur de nouvelles licences de type Peer Production Licence & Reciprocity Licence (usage libre et non commercial).
Le 6 septembre dernier, lancelotsix publiait un journal sur le documentaire « Les Gardiens du nouveau monde » de Flo Laval (durée 55min), concernant « l’émergence d’une nouvelle génération de militants hacktivistes ». À l'époque, Mediapart avait publié un article dessus et les abonnés de ce journal pouvaient apprécier la publication en .webm/.ogg. Pour les autres, le DVD pouvait (et peut toujours) être obtenu via l'éditeur.
Dans les commentaires du journal précédent, un lien vers une vidéo non autorisée avait été donné (et bloqué par la maison d'édition), et le réalisateur était venu préciser sa position : « Je suis le premier désolé que ce film ne soit pas en CC. (…) Laissez nous le temps de rentrer dans nos frais, et dans quelques mois, je peux vous assurer que nous mettrons le film en ligne gratuitement ! Je vais même tout faire pour que le producteur le passe dans une licence CC. »
Non seulement il a tenu parole, mais en plus il est revenu l'annoncer : « le film est désormais disponible en consultation libre et licence CC » (CC By-NC-SA). Les esprits chagrins râleront sur la licence non-libre retenue et les autres auront à cœur de remercier l'auteur d'avoir tenu sa promesse et faciliter la diffusion du documentaire.
Et pour revenir au contenu du documentaire : « Le casting des intervenants est assez classique avec pour ne citer qu'eux Jean-Marc Manach ou Jérémie Zimmermann. Notons la présence importante de Okhin (membre de télécomix) aidant le documentaire à traiter des questions d'activisme sur et via internet. Il est également question de vie privée de protection des communications et des enjeux associés. »
« C'est un documentaire qu'il peut être intéressant de faire voir aux personnes peu au fait de ces questions pour les sensibiliser / attiser leur curiosité. »
Dans les commentaires du journal précédent, un lien vers une vidéo non autorisée avait été donné (et bloqué par la maison d'édition), et le réalisateur était venu préciser sa position : « Je suis le premier désolé que ce film ne soit pas en CC. (…) Laissez nous le temps de rentrer dans nos frais, et dans quelques mois, je peux vous assurer que nous mettrons le film en ligne gratuitement ! Je vais même tout faire pour que le producteur le passe dans une licence CC. »
Non seulement il a tenu parole, mais en plus il est revenu l'annoncer : « le film est désormais disponible en consultation libre et licence CC » (CC By-NC-SA). Les esprits chagrins râleront sur la licence non-libre retenue et les autres auront à cœur de remercier l'auteur d'avoir tenu sa promesse et faciliter la diffusion du documentaire.
Et pour revenir au contenu du documentaire : « Le casting des intervenants est assez classique avec pour ne citer qu'eux Jean-Marc Manach ou Jérémie Zimmermann. Notons la présence importante de Okhin (membre de télécomix) aidant le documentaire à traiter des questions d'activisme sur et via internet. Il est également question de vie privée de protection des communications et des enjeux associés. »
« C'est un documentaire qu'il peut être intéressant de faire voir aux personnes peu au fait de ces questions pour les sensibiliser / attiser leur curiosité. »
L’approche par les communs s’inscrit dans la continuité de l’appel pour la constitution d’un réseau francophone autour des Biens Communs :
Par Biens Communs, nous entendons plusieurs choses : il s’agit d’abord de ressources que nous voulons partager et promouvoir, que celles-ci soient naturelles – une forêt, une rivière, la biosphère -, matérielles – une machine-outil, une imprimante – ou immatérielles – une connaissance, un logiciel, l’ADN d’une plante ou d’un animal –. Il s’agit aussi des formes de gouvernance associées à ces ressources, qui vont permettre leur partage, le cas échéant leur circulation, leur valorisation sans destruction, leur protection contre ceux qui pourraient atteindre à leur intégrité. Les Biens Communs sont donc à la fois une approche alternative de la gestion de biens et de services, qui bouscule le modèle économique dominant basé sur la propriété, et un imaginaire politique renouvelé.
Les politiques publiques de l’accès à l’information se sont construites sur l’accès et la diffusion de biens rares et rivaux, c’est-à-dire que la jouissance des objets tangibles qu’elles mettent à disposition prive d’autres personnes de cette même jouissance. Or le propre du numérique est la faculté de reproduire des biens non rivaux à l’identique et sans perte d’information, à l’infini, et pour un coût quasi nul. Le contexte est radicalement nouveau car il permet la création et la diffusion à grande échelle des communs de la connaissance. En voici une définition:
Les Biens communs qui peuvent être créés, échangés et manipulés sous forme d’information, et dont les outils de création et le traitement sont souvent eux-mêmes de la connaissances (logiciels). Il peut s’agir de données, de connaissances, de créations dans tous les médias, d’idées, de logiciels. Les biens communs de la connaissances sont des biens publics parfaits au sens économique, contrairement aux biens communs physiques, qui gardent toujours une part de rivalité ou d’excluabilité.
Ni mouvement politique, ni opposition frontale entre secteur public et secteur privé, il s’agit de considérer la connaissance dans une triple dynamique :
Par Biens Communs, nous entendons plusieurs choses : il s’agit d’abord de ressources que nous voulons partager et promouvoir, que celles-ci soient naturelles – une forêt, une rivière, la biosphère -, matérielles – une machine-outil, une imprimante – ou immatérielles – une connaissance, un logiciel, l’ADN d’une plante ou d’un animal –. Il s’agit aussi des formes de gouvernance associées à ces ressources, qui vont permettre leur partage, le cas échéant leur circulation, leur valorisation sans destruction, leur protection contre ceux qui pourraient atteindre à leur intégrité. Les Biens Communs sont donc à la fois une approche alternative de la gestion de biens et de services, qui bouscule le modèle économique dominant basé sur la propriété, et un imaginaire politique renouvelé.
Les politiques publiques de l’accès à l’information se sont construites sur l’accès et la diffusion de biens rares et rivaux, c’est-à-dire que la jouissance des objets tangibles qu’elles mettent à disposition prive d’autres personnes de cette même jouissance. Or le propre du numérique est la faculté de reproduire des biens non rivaux à l’identique et sans perte d’information, à l’infini, et pour un coût quasi nul. Le contexte est radicalement nouveau car il permet la création et la diffusion à grande échelle des communs de la connaissance. En voici une définition:
Les Biens communs qui peuvent être créés, échangés et manipulés sous forme d’information, et dont les outils de création et le traitement sont souvent eux-mêmes de la connaissances (logiciels). Il peut s’agir de données, de connaissances, de créations dans tous les médias, d’idées, de logiciels. Les biens communs de la connaissances sont des biens publics parfaits au sens économique, contrairement aux biens communs physiques, qui gardent toujours une part de rivalité ou d’excluabilité.
Ni mouvement politique, ni opposition frontale entre secteur public et secteur privé, il s’agit de considérer la connaissance dans une triple dynamique :
Coût, évolutivité, souplesse : les logiciels libres offrent de nombreux avantages et certains experts estiment qu’ils sont en passe de devenir de véritables alternatives aux logiciels propriétaires !
Pour autant, un véritable encadrement juridique est nécessaire. Ce livre, rédigé par une experte en droit des technologies issues du numérique, apporte des réponses claires et précises sur le régime juridique applicable à ces logiciels.
Entreprises de toute taille et particulièrement TPE et PME, administrations, étudiants, formateurs, universités, mais aussi particuliers, trouveront les réponses pour comprendre les logiciels libres, ainsi que la portée et le cadre juridique des licences associées.
Ce livre unique va dans le sens de l’histoire des logiciels libres, pour qu’égalité, liberté, échange et partage bénéficient au plus grand nombre, dans les règles de l’art juridique !
Pour autant, un véritable encadrement juridique est nécessaire. Ce livre, rédigé par une experte en droit des technologies issues du numérique, apporte des réponses claires et précises sur le régime juridique applicable à ces logiciels.
Entreprises de toute taille et particulièrement TPE et PME, administrations, étudiants, formateurs, universités, mais aussi particuliers, trouveront les réponses pour comprendre les logiciels libres, ainsi que la portée et le cadre juridique des licences associées.
Ce livre unique va dans le sens de l’histoire des logiciels libres, pour qu’égalité, liberté, échange et partage bénéficient au plus grand nombre, dans les règles de l’art juridique !
Les réseaux débordent de débats humanistes, d’éloge du partage, de colère contre le fric tout puissant qui achète le politique. Tout le monde gueule. Certains parlent de changement, d’autres de Révolution. Bien :)
Et à côté de ça tout le monde monétise. Pas bien. :(
Tu veux changer le monde? Arrête de watermarker tes photos, arrête de monétiser tes vidéos YouTube, arrête de demander une paternité: donne tout au domaine public. \o/
Cassons la dynamique du Copyright Madness, bras armé du libéralisme sauvage qui envahit la planète (si, si, j’ai des preuves). Une immense partie d’entre nous bloque des droits sur des quantités astronomiques de contenus, droits qui ne serviront en fait jamais à rien et qui interdisent des opportunités de recyclage productif.
Il n’y a rien de plus beau que le domaine public. C’est un trésor au service de l’intérêt général. C’est une pure merveille qui cristallise tout le rêve du bel Internet, il est l’essence même du partage.
Et à côté de ça tout le monde monétise. Pas bien. :(
Tu veux changer le monde? Arrête de watermarker tes photos, arrête de monétiser tes vidéos YouTube, arrête de demander une paternité: donne tout au domaine public. \o/
Cassons la dynamique du Copyright Madness, bras armé du libéralisme sauvage qui envahit la planète (si, si, j’ai des preuves). Une immense partie d’entre nous bloque des droits sur des quantités astronomiques de contenus, droits qui ne serviront en fait jamais à rien et qui interdisent des opportunités de recyclage productif.
Il n’y a rien de plus beau que le domaine public. C’est un trésor au service de l’intérêt général. C’est une pure merveille qui cristallise tout le rêve du bel Internet, il est l’essence même du partage.