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LICENCESLIBRES
En décembre dernier, une journée d’étude a eu lieu au CNRS à Paris pour célébrer les 10 ans de l’archive ouverte HAL-SHS. On m’avait demandé d’intervenir à la table-ronde juridique de la matinée pour faire une présentation sur l’utilisation des licences Creative Commons dans le cadre des archives ouvertes. J’avais déjà eu l’occasion d’écrire sur ce blog à propos des liens entre licences libres et Open Access, mais cette invitation au CNRS m’a permis de refaire un point sur la question. A la demande des organisateurs de la journée, je publie ci-dessous une synthèse de mon allocution, remise en forme et détaillée à partir de mes notes.
Le Conseil National du Numérique a remis au gouvernement en fin de semaine dernière un rapport intitulé « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires« . Ce document extrêmement riche aborde de multiples questions liées à la révolution numérique comme celle de la fin du travail, l’ubérisation, l’impact de l’automatisation sur l’emploi ou encore le digital labor.
wallhaven-293928
Si pour vos projets, vous avez besoin de générer des licences d'utilisation, voici un bon générateur qui va vous faire gagner pas mal de temps.
Voici les licences que vous pouvez générer :
agpl-3.0 (GNU Affero General Public License v3.0)
apache-2.0 (Apache License 2.0)
artistic-2.0 (Artistic License 2.0)
bsd-2-clause (BSD 2-clause "Simplified" License)
bsd-3-clause (BSD 3-clause "New" or "Revised" License)
cc0-1.0 (Creative Commons Zero v1.0 Universal)
epl-1.0 (Eclipse Public License 1.0)
gpl-2.0 (GNU General Public License v2.0)
gpl-3.0 (GNU General Public License v3.0)
isc (ISC License)
lgpl-2.1 (GNU Lesser General Public License v2.1)
lgpl-3.0 (GNU Lesser General Public License v3.0)
mit (MIT License)
mpl-2.0 (Mozilla Public License 2.0)
unlicense (The Unlicense)
Si pour vos projets, vous avez besoin de générer des licences d'utilisation, voici un bon générateur qui va vous faire gagner pas mal de temps.
Voici les licences que vous pouvez générer :
agpl-3.0 (GNU Affero General Public License v3.0)
apache-2.0 (Apache License 2.0)
artistic-2.0 (Artistic License 2.0)
bsd-2-clause (BSD 2-clause "Simplified" License)
bsd-3-clause (BSD 3-clause "New" or "Revised" License)
cc0-1.0 (Creative Commons Zero v1.0 Universal)
epl-1.0 (Eclipse Public License 1.0)
gpl-2.0 (GNU General Public License v2.0)
gpl-3.0 (GNU General Public License v3.0)
isc (ISC License)
lgpl-2.1 (GNU Lesser General Public License v2.1)
lgpl-3.0 (GNU Lesser General Public License v3.0)
mit (MIT License)
mpl-2.0 (Mozilla Public License 2.0)
unlicense (The Unlicense)
Trouver des auteurs de logiciels libres, c’est relativement simple. Il n’y a qu’à se pencher sur un paquet Debian pour en trouver. Trouver des artistes qui mettent leurs productions sous licence libre, c’est déjà un peu plus rare.
Connaissez-vous David Revoy ? Non ? Et pourtant, vous avez sans doute déjà vu des projets auxquels il a contribué. Il a en effet travaillé (entre autres) à plusieurs projets de la fondation Blender : Sintel, Tears of Steel…
Mais c’est plutôt son webcomic Pepper & Carrot qui nous a poussés à l’interviewer. D’une rare qualité, les aventures de cette jeune sorcière et de son chat nous ont séduits, tant par les dessins magnifiques que par son humour.
Connaissez-vous David Revoy ? Non ? Et pourtant, vous avez sans doute déjà vu des projets auxquels il a contribué. Il a en effet travaillé (entre autres) à plusieurs projets de la fondation Blender : Sintel, Tears of Steel…
Mais c’est plutôt son webcomic Pepper & Carrot qui nous a poussés à l’interviewer. D’une rare qualité, les aventures de cette jeune sorcière et de son chat nous ont séduits, tant par les dessins magnifiques que par son humour.
Quand est-ce qu’une licence CC (Creative Commons) donne plus de chances à une œuvre qu’un copyright ? Chaque fois que je publie un texte long, je me demande sous quelle licence le faire.
Une mise au point tout d’abord : CC implique pour moi l’éventuelle gratuité de l’œuvre. On doit pouvoir se la procurer gratuitement même si par ailleurs elle est en vente. Le CC entraîne la libre copie (éventuellement la libre traduction et adaptation).
Une mise au point tout d’abord : CC implique pour moi l’éventuelle gratuité de l’œuvre. On doit pouvoir se la procurer gratuitement même si par ailleurs elle est en vente. Le CC entraîne la libre copie (éventuellement la libre traduction et adaptation).
Vous cherchez des vidéos HD gratuites et libres de droits pour illustrer vos sites Web ou enrichir vos propres vidéos ? Voici une sélection de sites qui offrent de nombreuses vidéos haute-définition sous licences libres.
Mozilla a annoncé vendredi un programme d'acquisition et de dépôt de brevets, avec l'intention de les placer immédiatement sous des licences libres virales, qui inciteraient les éditeurs de logiciels propriétaires à rejoindre le mouvement du libre. Explications.
Peut-on déposer des brevets pour la bonne cause ? Oui, si l’on en croit l’initiative annoncée vendredi par Mozilla. L’éditeur de logiciels libres célèbre pour son navigateur Firefox a présenté vendredi la Mozilla Open Software Patent Initiative, un programme par lequel la fondation prévoit de déposer elle-même des brevets logiciels, qui sont autorisés aux États-Unis contrairement à l’Europe. Mais « dès que nous obtiendrons ces brevets, nous les proposerons immédiatement sous licence sans paiements de droits à tous les nouveaux venus », précise-t-elle.
Des brevets, pour quoi faire ?
Peut-on déposer des brevets pour la bonne cause ? Oui, si l’on en croit l’initiative annoncée vendredi par Mozilla. L’éditeur de logiciels libres célèbre pour son navigateur Firefox a présenté vendredi la Mozilla Open Software Patent Initiative, un programme par lequel la fondation prévoit de déposer elle-même des brevets logiciels, qui sont autorisés aux États-Unis contrairement à l’Europe. Mais « dès que nous obtiendrons ces brevets, nous les proposerons immédiatement sous licence sans paiements de droits à tous les nouveaux venus », précise-t-elle.
Des brevets, pour quoi faire ?
Les licences libres ne permettent pas toujours d’enclencher des cercles vertueux économiques de nature à développer les communs des savoirs. Par exemple, la clause Non Commerciale des licences Creative Commons met sur un même plan des réutilisateurs coopératives de l’ESS et des géants du Web…
Comment conditionner certaines réutilisations pour certains acteurs et développer des réciprocités sans brider le partage? Quels liens développer avec l’Economie Sociale et Solidaire? Comment enclencher des cercles vertueux?
Et si, en s’inspirant des licences libres, on créait les conditions d’une réciprocité éthique autour de l’usage des communs?
Comment conditionner certaines réutilisations pour certains acteurs et développer des réciprocités sans brider le partage? Quels liens développer avec l’Economie Sociale et Solidaire? Comment enclencher des cercles vertueux?
Et si, en s’inspirant des licences libres, on créait les conditions d’une réciprocité éthique autour de l’usage des communs?
Cela fait quelque temps que j'ai commencé ce blog et j'avais encore des doutes et des questions sur la licence à utiliser. Je traite essentiellement de logiciels libre et open source donc je trouve plus cohérent d'utiliser une licence libre pour partager le contenu de ce blog.
Pourquoi choisir une licence ? Si aucune licence n'est définit, le droit d'auteur s'applique automatiquement et limite l'utilisation de l’œuvre sans l'autorisation de l'auteur. Une licence permet simplement d'accorder certains droits supplémentaires (reproduction, adaptation,...) à l'utilisateur.
Faire le choix d'une distribution GNU/Linux peut sembler compliqué mais le choix d'une licence n'est pas plus facile et c'est un peu comme une expédition avec Bear Grylls mais dans le domaine du droit. Ici, il n'est pas possible de tester pour se décider, la licence est définitive sans véritable retour en arrière possible. Si la licence est disponible en français, je peux éventuellement la lire (ce que j'ai fait) mais je n'ai pas les connaissances suffisantes pour comprendre la portée réelle de ce choix. Pour couronner le tout, c'est vraiment chiant à lire et faut vraiment s'accrocher pendant la lecture.
Il faut pourtant faire un choix parmi les différentes licences disponibles.
Pourquoi choisir une licence ? Si aucune licence n'est définit, le droit d'auteur s'applique automatiquement et limite l'utilisation de l’œuvre sans l'autorisation de l'auteur. Une licence permet simplement d'accorder certains droits supplémentaires (reproduction, adaptation,...) à l'utilisateur.
Faire le choix d'une distribution GNU/Linux peut sembler compliqué mais le choix d'une licence n'est pas plus facile et c'est un peu comme une expédition avec Bear Grylls mais dans le domaine du droit. Ici, il n'est pas possible de tester pour se décider, la licence est définitive sans véritable retour en arrière possible. Si la licence est disponible en français, je peux éventuellement la lire (ce que j'ai fait) mais je n'ai pas les connaissances suffisantes pour comprendre la portée réelle de ce choix. Pour couronner le tout, c'est vraiment chiant à lire et faut vraiment s'accrocher pendant la lecture.
Il faut pourtant faire un choix parmi les différentes licences disponibles.
En novembre dernier, je me souviens avoir participé dans le cadre du Paris Open Source Summit 2014 à une table-ronde sur l’Open Science. Lors de la séance de questions avec la salle, une discussion particulièrement intéressante a eu lieu à propos des liens entre l’Open Access et les licences libres. Pendant ma présentation, j’avais soutenu l’idée que pour aller vers une forme plus aboutie d’Open Science, il était nécessaire non seulement de rendre accessible les articles gratuitement en ligne, dans le cadre d’une démarche d’Open Access, mais aussi de faire en sorte qu’ils soient réutilisables en les plaçant sous licence libre. C’est une idée que j’ai développée à plusieurs reprises sur S.I.Lex, et notamment dans cet article : « L’Open Access sans licence libre a-t-il un sens ? »
Depuis l'arrivée ce printemps du contrat Creative Commons Zéro et de la marque du domaine public, des centaines de milliers de photographies ont opté pour ces nouvelles licences.
Le 18 juin dernier, la « Stratégie numérique du gouvernement » a été publiée, en marge de la remise du rapport Ambition numérique du Conseil National du Numérique. Ce document comporte 14 propositions destinées à être concrétisées par la loi numérique préparée en ce moment par Axelle Lemaire. Parmi ces pistes, figure la création d’un statut de « données d’intérêt général », dont l’idée avait déjà été avancée dans le rapport Jutand sur l’ouverture des données de transport remis au gouvernement en mars dernier.
L’idée générale consiste à promouvoir à travers ce statut l’ouverture de données privées ou para-publiques, présentant un intérêt capital pour le grand public, en allant au-delà du périmètre strict des informations publiques telles que définies dans la loi du 17 juillet 1978.
L’idée générale consiste à promouvoir à travers ce statut l’ouverture de données privées ou para-publiques, présentant un intérêt capital pour le grand public, en allant au-delà du périmètre strict des informations publiques telles que définies dans la loi du 17 juillet 1978.
Les débats autour de la réforme du droit d’auteur et du rapport Reda sont très éclairants. Ils permettent à chacun d’exprimer ses positions, et de montrer ses compétences, et parfois ses lacunes… comme par exemple Jean-Marie Cavada !
Dans un billet publié sur son blog, il montre qu’il passe complètement à coté du mouvement collaboratif et des biens communs. Pour lui, Facebook et Wikipédia, c’est la même chose, à savoir “des monopoles américains” dont le but est de gagner de l’argent en ne payant pas les créateurs.
Dans un billet publié sur son blog, il montre qu’il passe complètement à coté du mouvement collaboratif et des biens communs. Pour lui, Facebook et Wikipédia, c’est la même chose, à savoir “des monopoles américains” dont le but est de gagner de l’argent en ne payant pas les créateurs.
Les BRICS posent leurs pions sur le goban, jouent un coup positionnel sur l’échiquier pour ouvrir la colonne f sur une Est-Indienne parfaitement menée après avoir joliment feinté une défense Slave, marquent un but en 4-4-2 après deux petits ponts, une roulette, un une-deux-trois conclu par un centre en retrait millimétré, dans la course, et plat du pied au deuxième poteau, le tout soutenu par le son d’une armée de vuvuzelas.
Pourquoi faire ?
Pourquoi faire ?
Vendredi dernier, l’euro-député Jean-Marie Cavada a publié sur son site un post dans lequel il explique pourquoi il s’est opposé à la reconnaissance de la liberté de panorama, initialement proposée dans le rapport Reda sur la réforme du droit d’auteur en Europe.
Pour mémoire, la liberté de panorama constitue une exception au droit d’auteur permettant de reproduire des oeuvres protégées – comme des bâtiments architecturaux ou des sculptures – situées dans des espaces publics et de repartager ensuite les clichés. L’espace urbain qui nous entoure est en réalité saturé d’objets protégés par la propriété intellectuelle imposant des restrictions, sans que nous en ayons toujours bien conscience. La liberté de panorama vient en quelque sorte « sanctuariser » l’espace public pour éviter sa « privatisation » par l’inclusion d’éléments protégés et faciliter la rediffusion des images par les individus.
Pour montrer l’importance de ce dispositif, voyez ci-dessous comment nous devrions repartager nos photos de vacances en l’absence de liberté de panorama (et d’autres exemples tout aussi absurdes à retrouver ici).
Pour mémoire, la liberté de panorama constitue une exception au droit d’auteur permettant de reproduire des oeuvres protégées – comme des bâtiments architecturaux ou des sculptures – situées dans des espaces publics et de repartager ensuite les clichés. L’espace urbain qui nous entoure est en réalité saturé d’objets protégés par la propriété intellectuelle imposant des restrictions, sans que nous en ayons toujours bien conscience. La liberté de panorama vient en quelque sorte « sanctuariser » l’espace public pour éviter sa « privatisation » par l’inclusion d’éléments protégés et faciliter la rediffusion des images par les individus.
Pour montrer l’importance de ce dispositif, voyez ci-dessous comment nous devrions repartager nos photos de vacances en l’absence de liberté de panorama (et d’autres exemples tout aussi absurdes à retrouver ici).
Qu’est ce que c’est ?
Framabookin est la bibliothèque numérique de Framasoft. Elle contient quelques centaines d’ouvrages libres ou du domaine public.
Elle est consultable en ligne sur les plateformes mobiles (smartphones, tablettes, liseuses…) mais peut aussi être ajoutée directement dans votre application préférée de lecture d’ebook grâce au flux OPDS.
En vous abonnant à ce flux, il vous sera possible directement au sein de votre application d’effectuer rapidement des recherche dans Framabookin et d’ajouter les ouvrages qui vous intéressent à votre bibliothèque virtuelle personnelle d’un simple clic.
Quel est l’objectif ?
Framasoft n’a pas pour vocation d’héberger des millions de livres numériques comme peut le faire Google Book.
En revanche, nous voulons démontrer que la mise en ligne d’une bibliothèque numérique, pour un usage familial, privé, institutionnel, ou même commercial, peut se faire très simplement.
Il existe déjà de nombreux catalogues OPDS (atramenta.net, revue.org, ebooksgratuit.com…), en multipliant les instances comme celles-ci, ensemble, nous reprenons possession de nos données et participons à décentraliser le web.
Framabookin est la bibliothèque numérique de Framasoft. Elle contient quelques centaines d’ouvrages libres ou du domaine public.
Elle est consultable en ligne sur les plateformes mobiles (smartphones, tablettes, liseuses…) mais peut aussi être ajoutée directement dans votre application préférée de lecture d’ebook grâce au flux OPDS.
En vous abonnant à ce flux, il vous sera possible directement au sein de votre application d’effectuer rapidement des recherche dans Framabookin et d’ajouter les ouvrages qui vous intéressent à votre bibliothèque virtuelle personnelle d’un simple clic.
Quel est l’objectif ?
Framasoft n’a pas pour vocation d’héberger des millions de livres numériques comme peut le faire Google Book.
En revanche, nous voulons démontrer que la mise en ligne d’une bibliothèque numérique, pour un usage familial, privé, institutionnel, ou même commercial, peut se faire très simplement.
Il existe déjà de nombreux catalogues OPDS (atramenta.net, revue.org, ebooksgratuit.com…), en multipliant les instances comme celles-ci, ensemble, nous reprenons possession de nos données et participons à décentraliser le web.
L’été arrive, avec lui son lot de vacances, siestes… et des moments où l’on prend enfin le temps de lire, tranquillement installé sur sa serviette, son fauteuil, sa chaise longue…
Le petit Dupuis-Morizeau est comme ses parents : il ne se sépare jamais des 3-4 livres qu’il dévore à tour de rôle. Pour ne pas surcharger sa valise, il lit des ebooks sur son téléphone, attendant son prochain anniversaire afin de pouvoir lire sur une tablette (comme son beau-père, féru de BD) ou une liseuse (comme sa mère, qui aime son confort de lecture).
Seulement voilà : ces objets et applications sont souvent connectés à des catalogues (Amazon, Google Book, Kobo…) où de petits malins vous font acheter des livres du domaine public (ils vous feraient même payer les œuvres de Pouhiou pourtant gratuitement et librement disponibles sur son site !)
C’est en pensant à la famille Dupuis-Morizeau que nous avons ouvert un catalogue de livres électroniques Libres : Framabookin !
Le petit Dupuis-Morizeau est comme ses parents : il ne se sépare jamais des 3-4 livres qu’il dévore à tour de rôle. Pour ne pas surcharger sa valise, il lit des ebooks sur son téléphone, attendant son prochain anniversaire afin de pouvoir lire sur une tablette (comme son beau-père, féru de BD) ou une liseuse (comme sa mère, qui aime son confort de lecture).
Seulement voilà : ces objets et applications sont souvent connectés à des catalogues (Amazon, Google Book, Kobo…) où de petits malins vous font acheter des livres du domaine public (ils vous feraient même payer les œuvres de Pouhiou pourtant gratuitement et librement disponibles sur son site !)
C’est en pensant à la famille Dupuis-Morizeau que nous avons ouvert un catalogue de livres électroniques Libres : Framabookin !
Data Gueule, émission diffusée sur France 4, décode chaque semaine les mécanismes de notre société. Cette semaine ce sont les Communs qui sont expliqués dans une capsule vidéo claire, concise et éclairante.
Les Communs sont replacés dans un perspective historique (référence au Prix Nobel Elinor Ostrom ou à la tragédie des communs de Harding).
Les exemples de Communs sont nombreux : l’air ou l’eau
– Nestlé Waters et les eaux minérales de Sao Lourenço au Brésil)
-Systèmes d’irrigation aflaj d’Oman où 5 réseaux alimentent 3000 systèmes d’irrigation permettant de répartir l’eau équitablement.
Sont concernés aussi le savoir, la culture, la santé et plus généralement « tout ce qui serait considéré comme était essentiel à la société dans son ensemble ». La vidéo s’appuie aussi sur la culture numérique avec par exemple les licences Creative Commons.
L’occasion aussi de (re)découvrir des initiatives telles que l’existence de l’Open Source Drug Discovery, un programme indien de création de molécules médicales en commun pour lutter contre les maladies infectieuses.
Les Communs sont replacés dans un perspective historique (référence au Prix Nobel Elinor Ostrom ou à la tragédie des communs de Harding).
Les exemples de Communs sont nombreux : l’air ou l’eau
– Nestlé Waters et les eaux minérales de Sao Lourenço au Brésil)
-Systèmes d’irrigation aflaj d’Oman où 5 réseaux alimentent 3000 systèmes d’irrigation permettant de répartir l’eau équitablement.
Sont concernés aussi le savoir, la culture, la santé et plus généralement « tout ce qui serait considéré comme était essentiel à la société dans son ensemble ». La vidéo s’appuie aussi sur la culture numérique avec par exemple les licences Creative Commons.
L’occasion aussi de (re)découvrir des initiatives telles que l’existence de l’Open Source Drug Discovery, un programme indien de création de molécules médicales en commun pour lutter contre les maladies infectieuses.
Odoo est l’éditeur du logiciel de gestion d’entreprise Odoo. Il est courant de rajouter la mention « anciennement OpenERP », car c’est sous ce nom que ce logiciel a acquis sa notoriété. Odoo est un des logiciels phares si ce n’est LE logiciel phare du monde de l’open source en matière de gestion d’entreprise. Il n’est pas le seul sur ce créneau, mais il est désormais « mainstream ».
Il s’adresse plutôt aux PME d’une certaine taille (au moins 40 à 50 salariés et plus), cependant, il est possible de le mettre en œuvre pour une TPE. La barrière réside dans le coût de support et de mise à jour. Il est possible de s’en passer en s’appuyant uniquement sur les compétences du prestataire qui vous le met en place. Sans contrat de support, vous ne pouvez pas bénéficier des outils de mise à jour automatique, il faut alors procéder par export/import de vos données pour monter de version. Fonctionnellement très complet de base et doté d’une bibliothèque conséquente de modules complémentaires, Odoo peut se plier à bien des besoins d’entreprises.
Le projet Odoo connaît actuellement une vague de turbulence. Odoo (l’entreprise) a confirmé le changement de licence du logiciel Odoo pour la prochaine version 9. Actuellement sous licence AGPL v3 (Affero General Public License), l’ERP va passer sous licence LGPLv3 (Lesser General Public License) lors de la sortie de la V9.
Il s’adresse plutôt aux PME d’une certaine taille (au moins 40 à 50 salariés et plus), cependant, il est possible de le mettre en œuvre pour une TPE. La barrière réside dans le coût de support et de mise à jour. Il est possible de s’en passer en s’appuyant uniquement sur les compétences du prestataire qui vous le met en place. Sans contrat de support, vous ne pouvez pas bénéficier des outils de mise à jour automatique, il faut alors procéder par export/import de vos données pour monter de version. Fonctionnellement très complet de base et doté d’une bibliothèque conséquente de modules complémentaires, Odoo peut se plier à bien des besoins d’entreprises.
Le projet Odoo connaît actuellement une vague de turbulence. Odoo (l’entreprise) a confirmé le changement de licence du logiciel Odoo pour la prochaine version 9. Actuellement sous licence AGPL v3 (Affero General Public License), l’ERP va passer sous licence LGPLv3 (Lesser General Public License) lors de la sortie de la V9.
L’ABF (Association des bibliothécaires de France) a tenu son congrès à Strasbourg ce week-end. En ouverture, elle a publié une « Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l’information et aux savoirs par les bibliothèques«
Ce texte contient une série de principes visant notamment à garantir l’absence de censure, le libre accès à Internet, le partage de la culture et du savoir en bibliothèque, le respect de la vie privée et des données personnelles. Il se réfère explicitement aux biens communs de la connaissance et préconise largement l’emploi des licences libres et le respect du domaine public. Cette charte est adossée à un système de labels permettant à chaque établissement de se situer par rapport à ces valeurs.
Voici les 8 points fondamentaux :
Ce texte contient une série de principes visant notamment à garantir l’absence de censure, le libre accès à Internet, le partage de la culture et du savoir en bibliothèque, le respect de la vie privée et des données personnelles. Il se réfère explicitement aux biens communs de la connaissance et préconise largement l’emploi des licences libres et le respect du domaine public. Cette charte est adossée à un système de labels permettant à chaque établissement de se situer par rapport à ces valeurs.
Voici les 8 points fondamentaux :